Archives des circulaire - Lexion Avocats https://lexionavocats.fr/sujet/circulaire/ Cabinet d'avocats en droits de l'environnement Wed, 20 Aug 2025 15:45:49 +0000 fr-FR hourly 1 https://wordpress.org/?v=6.9 https://lexionavocats.fr/wp-content/uploads/2024/04/cropped-JupeCarree-1-32x32.png Archives des circulaire - Lexion Avocats https://lexionavocats.fr/sujet/circulaire/ 32 32 Un régime de sortie du statut de “déchet” sur mesure pour les pièces de l’économie circulaire issues des véhicules hors d’usage https://lexionavocats.fr/un-regime-de-sortie-du-statut-de-dechet-sur-mesure-pour-les-pieces-de-leconomie-circulaire-issues-des-vehicules-hors-dusage/ Fri, 25 Oct 2024 06:51:03 +0000 https://lexionavocats.fr/?p=3871 Yann Borrel, à publié un article dans la revue Jurisprudence Automobile, revue dédiée au droit de l’automobile aux éditions de l'Argus. Découvrez l'article dans son intégralité : Un régime de sortie du statut de “déchet” sur mesure pour les pièces de l’économie circulaire issues des véhicules hors d’usage. Jurisprudence Automobile - 976 Octobre 2024-11-16 Jurisprudence Automobile

L’article Un régime de sortie du statut de “déchet” sur mesure pour les pièces de l’économie circulaire issues des véhicules hors d’usage est un article de Lexion Avocats, le blog du Cabinet Lexion Avocats, spécialisé dans le droit à l'environnement.

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Yann Borrel, à publié un article dans la revue Jurisprudence Automobile, revue dédiée au droit de l’automobile aux éditions de l’Argus.

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Jurisprudence Automobile – 976 Octobre 2024-11-16

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