Yann Borrel

Associé responsable du pôle d’expertise Affaires Publiques

Bureau de Lille

Compétences

Avocat depuis 2010, Yann Borrel a d’abord débuté sa carrière au Barreau de Paris avant de rejoindre le cabinet Green Law Avocats en tant que collaborateur puis associé. Il a ensuite participé à la création du cabinet Lexion Avocats dont il est devenu l’un des associés fondateurs. 

Il intervient tant en conseil qu’en contentieux dans le domaine du droit public des affaires (contrats publics – commande publique ; droit de la domanialité ; droit des entreprises publiques locales ; droit de l’intercommunalité).

Au carrefour du Droit Public des Affaires et du Droit de l’Environnement, il a plus particulièrement développé une expertise dans les secteurs suivants : installations de traitement de déchets, infrastructures E.N.R (hydroélectriques, éoliennes, photovoltaïques, hydrogène, réseaux de chaleur, unités de méthanisation) et de santé.

A cet égard, il accompagne au quotidien les entreprises en droit des I.C.P.E et en droit des déchets, tant en conseil qu’en contentieux.

Interventions et Formations dispensées

  • Chargé de cours à l’IXAD – Ecole de Formation Professionnelle des Avocats du Nord-Ouest
  • Intervenant depuis 2015 en Droit des déchets et en Contentieux International et européen de l’environnement au sein du Master II de Droit public : Conseil et contentieux en droit de l’environnement et de l’urbanisme au sein de l’Université d’Artois
  • Intervention lors de l’Atelier organisé par AMORCE : « Nouveaux montages financiers et nouveaux financements européens, nationaux, régionaux, locaux pour développer les projets de transition énergétique », 21 octobre 2021.

Publications

Publications en droit public des affaires

  • Yann BORREL et Gaspard LEBON, « Loi Industrie verte : quel équilibre pour la dérogation à l’interdiction de présenter des offres variables ? », Contrats publics. L’actualité de la commande et des contrats publics 251 – Février 2024, p. 28 – 30 ;
  • Yann BORREL et Gaspard LEBON, « Révolution verte ou « greenwashing de la commande publique ? », n° Lexbase : N8713BYG, publié dans le dossier spécial Lexbase n°877 du 16 septembre 2021 : Environnement ;
  • Coauteur de l’article, « Cogénération : un régime de soutien financier contraire au principe d’égalité devant la loi », Revue Droit de l’environnement n° 227, octobre 2015, p. 357.

Publications en droit de l’environnement

  • Coauteur de l’article « Le propriétaire de l’industrie et remise en état de l’installation classée », commentaire de l’arrêt AKZO Nobel Ltd du 29 juin 2018, req. n° 400677, Revue Droit de l’environnement n° 270, Septembre 2018, page 301 ;
  • Yann BORREL, La vente de pièces de rechange de VHU : une sortie virtuelle du statut de déchet, Jurisprudence Automobile n° 898, septembre 2017, p. 22 et s. 
  • Coauteur du Fascicule 4020 : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT. – Obligation administrative de remise en état, Lexisnexis, 21 juin 2016
  • Stéphanie GANDET et Yann BORREL, « La prise en charge de la remise en état d’un site industriel pollué : quels risques ? », Green Innovation n°11, novembre 2015, page(s) 10-11 
  • Coauteur de l’article « De l’inertie juridique du déchet inerte à sa plasticité réglementaire », Droit de l’environnement n° 232, mars 2015 ; page(s) 98-101 
  • Yann BORREL, « Remise en état d’un site ICPE, le régime de l’action en responsabilité se précise », Droit de l’environnement n° 237, septembre 2015 ; page(s) 304-307 
  • Yann BORREL, Avis d’expert « Les broyats d’emballages en bois peuvent sortir du statut de déchet », http://www.actu-environnement.com, 27 août 2014 
  • Stéphanie GANDET et Yann BORREL, « La métamorphose juridique du déchet », Décideurs : stratégie finance droit, Juin 2014, p. 17 
  • Coauteur de l’article « Le régime du rapport de base des installations IED : un diptyque en voie d’achèvement », Droit de l’environnement, n° 223, mai 2014, p.190

Formation

  •   Certificat d’Aptitude à la Profession d’Avocat (CAPA) – Ecole des Avocats du Barreau de Paris (2009-2010)
  •   Master 2 Droit de la Construction et de l’Urbanisme – Université Paris I (2009)
  •   Master 2 Droit Public de l’Economie – Université Paris II (2008)
  •   Diplôme de l’Institut d’Etudes Politiques de Lyon (2007)