Yann Borrel
Associé spécialisé en droit de l’environnement – Responsable du pôle d’expertise Affaires publiques
Bureau de Lille
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Compétences
Avocat depuis 2010, Yann Borrel a d’abord débuté sa carrière au Barreau de Paris avant de rejoindre le cabinet Green Law Avocats en tant que collaborateur puis associé. Il a ensuite participé à la création du cabinet Lexion Avocats.
Il intervient tant en conseil qu’en contentieux dans le domaine du droit public des affaires (contrats publics – commande publique ; droit de la domanialité ; droit des entreprises publiques locales ; droit de l’intercommunalité).
Au carrefour du Droit Public des Affaires et du Droit de l’Environnement, il a plus particulièrement développé une expertise dans les secteurs suivants : installations de traitement de déchets, infrastructures E.N.R (hydroélectriques, éoliennes, photovoltaïques, hydrogène, réseaux de chaleur, unités de méthanisation) et de santé.
Avocat spécialiste du droit de l’environnement, il accompagne au quotidien les entreprises en droit des I.C.P.E et en droit des déchets, tant en conseil qu’en contentieux.
Interventions et Formations dispensées
2025 : Formation dispensée sur la gestion des déblais de chantier et les responsabilités afférentes
Depuis 2024 : Chargé de cours à l’IXAD – Ecole de Formation Professionnelle des Avocats du Nord-Ouest
Depuis 2024 : Chargé de cours à l’Université Catholique de Lille en Droit européen de l’environnement
Intervenant depuis 2015 en Droit des déchets et en Contentieux International et européen de l’environnement au sein du Master II de
Droit public : Conseil et contentieux en droit de l’environnement et de l’urbanisme au sein de l’Université d’Artois
Publications
Publications en droit public des affaires
– Yann BORREL et Gaspard LEBON, « Loi Industrie verte : quel équilibre pour la dérogation à l’interdiction de présenter des offres variables ? », Contrats publics. L’actualité de la commande et des contrats publics 251 – Février 2024, p. 28 – 30 ;
– Yann BORREL et Gaspard LEBON, « Révolution verte ou « greenwashing de la commande publique ? », n° Lexbase : N8713BYG, publié dans le dossier spécial Lexbase n°877 du 16 septembre 2021 : Environnement ;
– Coauteur de l’article, « – Cogénération : un régime de soutien financier contraire au principe d’égalité devant la loi », Revue Droit de l’environnement n° 227, octobre 2015, p. 357.
Publications en droit de l’environnement
– Coauteur de l’article « Le propriétaire de l’industrie et remise en état de l’installation classée », commentaire de l’arrêt AKZO Nobel Ltd du 29 juin 2018, req. n° 400677, Revue Droit de l’environnement n° 270, Septembre 2018, page 301 ;
– Yann BORREL, La vente de pièces de rechange de VHU : une sortie virtuelle du statut de déchet, Jurisprudence Automobile n° 898, septembre 2017, p. 22 et s.
– Coauteur du Fascicule 4020 : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT. – Obligation administrative de remise en état, Lexisnexis, 21 juin 2016
– Stéphanie GANDET et Yann BORREL, « La prise en charge de la remise en état d’un site industriel pollué : quels risques ? », Green Innovation n°11, novembre 2015, page(s) 10-11
– Coauteur de l’article « De l’inertie juridique du déchet inerte à sa plasticité réglementaire », Droit de l’environnement n° 232, mars 2015 ; page(s) 98-101
– Yann BORREL, « Remise en état d’un site ICPE, le régime de l’action en responsabilité se précise », Droit de l’environnement n° 237, septembre 2015 ; page(s) 304-307
– Yann BORREL, Avis d’expert « Les broyats d’emballages en bois peuvent sortir du statut de déchet », http://www.actu-environnement.com, 27 août 2014
–Stéphanie GANDET et Yann BORREL, « La métamorphose juridique du déchet », Décideurs : stratégie finance droit, Juin 2014, p. 17
– Coauteur de l’article « Le régime du rapport de base des installations IED : un diptyque en voie d’achèvement », Droit de l’environnement, n° 223, mai 2014, p.190
Formation
Certificat d’Aptitude à la Profession d’Avocat (CAPA) – Ecole des Avocats du Barreau de Paris (2009-2010)
Master 2 Droit de la Construction et de l’Urbanisme – Université Paris I (2009)
Master 2 Droit Public de l’Economie – Université Paris II (2008)
Diplôme de l’Institut d’Etudes Politiques de Lyon (2007)